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INFORMATIONS SUR LE CENTRE EQUESTRE
Nom et prénom :
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E-mail :
Nom du centre equestre :
N° SIREN :



ELEMENTS D'APPRECIATION DU RISQUE
Pendant les 3 dernieres années avez-vous été assuré pour un des risques susceptibles d'être garantis par la présente proposition ? OUI NON
De quel risque s'agit-il ?
Quel est le nom de l'assureur ?
Pour quelle raison cette assurance a-t-elle pris fin ?



SINISTRES ANTERIEURS
Au cours des 3 dernières années avez-vous subi des sinistres susceptibles d'être couverts par les garanties demandées ? OUI NON
Nombre de sinistres "Responsabilité Civile" : Montant :
Nombre de sinistres "Mortalité des chevaux" : Montant :
Nombre de sinistres "Dommages aux biens" :
  INCENDIE :
  DEGATS DES EAUX :
  VOL :
  AUTRES :



CARACTERISTIQUES DE L'ETABLISSEMENT
Date de début d'activité :
Date d'autorisation d'ouverture ou de déclaration effectué auprès de la dir Dép de la Jeunesse et Sports :
Les moniteurs et accompagnateurs sont-ils tous titulaires des diplômes requis : OUI NON
Nombre de moniteurs :
Nombre de moniteurs diplômes :
Nombre d'accompagnateurs :
Nombre d'accompagnateurs Diplômes :
Statut Juridique : Association Loi 1901 : OUI NON Autres :
Le centre est-il agréé par une délégation dépendante de la FFE : OUI NON
Les adhérents du centre sont-ils titulaires d'une licence FFE : OUI NON



FONCTIONNEMENT DE L'ETABLISSEMENT
Est-il ouvert à l'année ? OUI NON Précisez :
Dispose-t-il accessoirement d'installations saisonnières en dehors du lieu d'exploitation habituel ?
L'aire de stationnement pour les véhicules de la clientèle est-elle protégée des activités équestres ? Précisez :
Quel est l'état d'entretien général : => des installations (manège,écuries...) ?
Quel est l'age moyen de la cavalerie ?
Quel est le type de clôtures ?
Quel est le pourcentage approximatif de clôture électrique ? %



ACTIVITES DE L'ETABLISSEMENT
Enseignement Organisation de randonnées de plus de 3 jours
( durée :jours ; Nombre de randonnées de plus de 3 jours par an :)
Faites vous des randonnées internationales ? OUI NON
Location de chevaux sans accompagnement : OUI NON
Attelage : OUI NON
Si Attelage, préciser si il s'agit d'attelage avec transport à titre onéreux : OUI NON
Compétitions : OUI NON
Compétitions intermembres, précisez :
Ces activités nécessitent-elles l'emprunt de voies à grande circulation : OUI NON
Hébergement : OUI NON
Hébergement, capacité d'accueil :
Hébergement, précisez le mode d'hébergement :
Restauration : OUI , précisez :
Autres prestations : OUI , précisez :



DESCRIPTION DE LA CAVALERIE
Nombre maximum de chevaux et poneys pouvant être logés dans les locaux de l'établissement :
Nombre d'animaux propriété du centre : Chevaux
Poneys
Nombre d'animaux confiés au centre et utilisés pour ses activités equestres : Chevaux :
Poneys :
Nombre d'animaux en pension complète au centre mais non utilisés pour ses activités : Chevaux :
Poneys :



GARANTIES DEMANDEES AU TITRE DU CONTRAT ACCIDENT
Resp Civile Exploitation
Resp Civile Dommages aux chevaux et poneys confiés et résultant d'accident
Dommages corporels subis par les cavaliers
Mortalité des chevaux ou poneys "propriété" du centre



ASSURANCE DES BATIMENTS ET LEUR CONTENU
Qualité juridique du proposant : Propriétaire Locataire
Superficie développées des bâtiments : M² (pour les bâtiments annexes hangars, manèges..., retenir la surface au sol )
Matérialité : La construction est au moins à 80% en matériaux durs : OUI NON
La couverture est au moins de 90 % en matériaux durs : OUI NON
La couverture est-elle en chaume : OUI NON
Un des bâtiments est-il classé monument historique ? OUI NON
Les bâtiements d'exploitation et d'habitation sont-ils contigus ? OUI NON



GARANTIES DEMANDEES AU TITRE DU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS
INCENDIE DES BATIMENTS
INCENDIE DE L'EXPLOITATION ( Montant du mobilier : € )
DEGAT DES EAUX DES BATIMENTS
DEGAT DES EAUX DE L'EXPLOITATION ( Montant du mobilier : € )
VOL DU BATIMENT
VOL DE L'EXPLOITATION ( Montant du mobilier : € )
DOMMAGE ELECTRIQUE DU BATIMENT
DOMMAGE ELECTRIQUE DE L'EXPLOITATION ( Montant du mobilier : € )
BRIS DE VITRES DU BATIMENTS
BRIS DE VITRES DE L'EXPLOITATION ( Montant : € )
RESPONSABILITE CIVILE DE PROPRIETAIRE INDEPENDANT
ASSURANCE INCENDIE DES CHEVAUX ET PONEYS ( Montant : € )



MERCI DE JOINDRE UN PLAN DES LIEUX PAR FAX AU 04.74.63.34.87

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